Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE FAYERES
Etablissements RICHARD (SARL)

Numéro de dépôt :
95595207
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque DE FAYERES

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE FAYERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements RICHARD domicilié(e) 160, Avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS RICHARD - France.

La marque DE FAYERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE FAYERES est expirée depuis le 31 octobre 2005.

Etablissements RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : ORALYS , CR , CHATEAU GUILLOT , RICHARD LE SAVOIR VIN , HR RICHARD , CHATEAU GANTONET , CHATEAU CAP BLANC , LIMA


Etablissements RICHARD (SARL) - 160, Avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS - France


ETS RICHARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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